La conversion des modèles de paye

La conversion des modèles de paye

Des modèles entièrement composés de lignes AGEDI sont disponibles. Ces derniers, combinés à l’utilisation des compléments, couvrent la plupart des types de contrats existants pour une collectivité territoriale. Comme cela est le cas pour les lignes fixes, ces modèles vous offrent la certitude d’établir un bulletin correct (sous réserve d’avoir sélectionné le modèle correspondant à la situation de l’agent).

Sommaire

1 - Liste des modèles fixes AGEDI

2 - Prérequis

3 - Module de conversion

4 - Module de complément

 

1 -  Liste des modèles fixes AGEDI

Voici la liste des modèles fixes A.GE.D.I disponibles :

  • 9001 ELU (Mensuel) -     9002 ELU (Trimestriel)
  • 9003 ELU REGIME GENERAL (Mensuel) -     9004 ELU REGIME GENERAL (Trimestriel)
  • 9005 CNRACL TITULAIRE -     9006 CNRACL STAGIAIRE
  • 9007 IRCANTEC INDICIE TITULAIRE -     9008 IRCANTEC INDICIE NON TITULAIRE
  • 9009 IRCANTEC INDICIE OCCASIONNEL
  • 9010 IRCANTEC HORAIRE NON TITULAIRE -     9011 IRCANTEC HORAIRE OCCASIONEL
  • 9012 FORFAITAIRE
  • 9013 EMPLOI AVENIR -     9014 CONTRAT AIDE
  • 9015 INDEMNITE TRESORIER
  • 9016 AUTRE INDEMNITE
  • 9017 EMPLOI AVENIR INDICIE -     9018 CONTRAT AIDE INDICIE
  • 9019 ACTIVITE ACCESSOIRE
  • 9020 AGENT RECENSEUR ASSIETTE FORF. -     9021 AGENT RECENSEUR IRCANTEC
  • 9022 APPRENTI HORAIRE
  • 9023 à 9027 : AGIRC-ARRCO

Cliquez ici pour accéder à l'article spécifique décrivant les modèles. 

 

2 - Prérequis

Dans un premier temps et avant de lancer la conversion des modèles vous devez vous assurez d’avoir renseigné correctement les taux des cotisations suivantes :

  • Cotisation au Centre De Gestion (CDG)
  • Cotisation Additionnelle au Centre de Gestion (CDG ADDITIONNEL)
  • Cotisation Médecine Préventive
  • Cotisation Hygiène et Sécurité
  • Cotisation au Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT)
  • Cotisations Accident de travail
  • Cotisations Versement de transport

Ces taux peuvent être consultés et renseignés depuis le menu « Utilitaires » → « Constantes » puis dans l’onglet « Cotisations » de l’écran.

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Dans le cas où vous n’êtes pas concerné par une cotisation, veuillez laisser la zone à 0

Concernant la cotisation d’assurance chômage vous devez indiquer la répartition utilisée par la collectivité. Pour cela accédez au menu « Utilitaires » →  « Constantes » puis dans l’onglet « Autres Constantes » de l’écran.

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Si seuls vos contrats aidés sont concernés par la cotisation utilisez la case à cocher spécifique à ce cas de figure. 

3 - Module de conversion

Les modèles que vous utilisez actuellement ne seront pas remplacés automatiquement par les modèles fixes AGEDI. Vous êtes donc libre d’effectuer ou non le remplacement de vos modèles personnalisés par des modèles fixes équivalents cependant nous vous recommandons vivement de le faire pour les raisons suivantes :

  • En utilisant nos modèles (codes supérieurs à 3000) vous avez la certitude d’utiliser des modèles correctement paramétrés

 

  • Les modèles AGEDI étant composés uniquement de lignes fixes AGEDI vous avez ainsi l’assurance d’avoir des lignes dont le paramétrage est géré et régulièrement mis à jour par AGEDI

 

  • Vous utilisez actuellement peut-être plusieurs modèles pour un même type d’agent (modèle qui avait été créé spécifiquement pour l’agent avant l’arrivée de la notion de complément au contrat). En remplaçant vos modèles vous vous simplifiez les choses : moins de modèles différents à gérer.

 

Le module de conversion des modèles est accessible depuis le menu « Fichiers »  → « Modèles » →  « Convertir »

Principe de fonctionnement : 

Etape 1 : Pour chaque modèle personnalisé le logiciel vous proposera automatiquement un ou plusieurs modèles fixes de remplacement. Un premier taux de cohérence est calculé en fonction des similitudes entre le modèle actuel et le modèle de remplacement. Lorsque le taux est différent de 100% il n’est pas conseillé de procéder au remplacement du modèle, dans les autres cas vous pouvez passer à l’étape 2.

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Etape 2 : Une fois le modèle de remplacement sélectionné le logiciel va effectuer de nouveau un contrôle de cohérence en comparant un bulletin de paye calculé à partir du modèle actuel et un bulletin de paye avec le modèle sélectionné en remplacement. Lorsque le taux de cohérence est de 100% cela signifie qu’il n’y a aucun changement sur le bulletin et que le modèle de remplacement correspond exactement au modèle personnalisé : dans ce cas vous pouvez valider la conversion.

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Lorsque le taux de cohérence est différent de 100% vous pouvez accéder au détail du calcul du bulletin par le bouton image13.png 

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Les différents éléments « clé » du bulletin sont reportés en bas de l’écran. Lorsqu'il y a des différences un drapeau rouge vous en informe. Lorsque cela est possible le logiciel met en évidence (couleur rouge) la ou les lignes responsables de la différence entre les deux bulletins.

Vérifiez quelles en sont les raisons.

Il est possible qu’une différence soit liée à une ligne mal paramétrée dans votre ancien modèle de paye (mauvais taux ou mauvaise assiette de cotisation).

Dans ce cas, les lignes seront désormais conformes dans les bulletins.

 →  →  Si vous constatez que cette ligne mal paramétrée a eu des conséquences significatives sur les versements aux agents ou aux organismes, nous contacter pour mettre en place une régularisation.

Dans le cas où une différence est liée à l’utilisation d’une ligne non présente sur le modèle fixe, il est possible d’utiliser des compléments en remplacement de cette dernière pour les cas suivants : Primes, mutuelles, avantages en nature… 

Ainsi si dans votre ancien modèle vous utilisiez une ligne non fixe (code < 3000) correspondant à l’un des compléments listé ci-dessous (la partie « 4. Module de complément ») nous vous invitons à vous rendre dans la fiche de l’agent et d’ajouter au contrat de l’agent le complément correspondant.

Dans le cas où une des lignes utilisées antérieurement ne correspondrait pas à un complément proposé par AGEDI vous pouvez utiliser le complément spécifique « Personnalisation du modèle » pour ajouter au modèle fixe AGEDI cette ligne.

Pour plus d’informations sur l’utilisation du module de complément, rendez-vous à la partie « 4. Module de complément »

Note importante : La conversion des modèles n’est pas obligatoire mais vivement recommandée. Vous pouvez à tout moment arrêter le processus de conversion et éventuellement le reprendre plus tard.

4 - Module de complément

L’accès au module de complément se fait par la fiche de l’agent : « Fichiers » →  « Agents » →  « Modifier » → Puis le bouton orange « Modifier » pour accéder au contrat.

Ensuite utilisez le boutonimage15.png  ou cliquez sur l’onglet

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Vous arrivez ensuite sur un écran vous présentant la liste des compléments déjà rattachés au contrat de l’agent.

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Vous pouvez à partir d’ici modifier des compléments déjà existants ou en ajouter de nouveaux. Pour ajouter un nouveau complément vous devez utiliser le bouton « Ajouter un complément »

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Sur la fenêtre qui s’ouvrira vous devrez alors sélectionner le complément de votre choix (ces derniers sont regroupés par catégories pour faciliter la recherche) puis renseignez les informations nécessaires au calcul.  

 

Cas spécifique : Cas où une ligne doit être ajoutée au modèle de l’agent mais n’a pas un complément correspondant.

Si vous utilisez ou souhaitez utiliser un modèle fixe mais qu’une ligne spécifique doit y être ajoutée et sous réserve qu’aucun complément ne correspond à ce besoin nous avons prévu un complément nommé « Personnalisation du modèle ».

Ce dernier permet d’ajouter une ou plusieurs lignes de votre choix au modèle de l’agent sans modification du modèle fixe de base AGEDI.

 

Liste des compléments disponibles :