La saisie des actes de mariage


La saisie des éléments préalables à la constitution d’un dossier de mariage étant spécifique, cette notice détaille la création d’un projet de mariage et la génération de l’acte.

La gestion des mariages par le module de « projet » permet à tout moment d’enregistrer les données et de quitter. Ainsi, au fur et à mesure de l’avancement du dossier, la progression est sauvegardée. 

 

Sommaire

1 - Saisie du projet

2 - Acte et imprimés

3 - Pièces à demander

4 - Création de l’acte

 


1 - Saisie du projet

Pour commencer, cliquer sur le bouton « projet de mariage » présent sur le tableau de bord (menu « utilitaires »  →  « afficher le tableau de bord »). La saisie est aussi accessible en cliquant sur le bouton « Mariages », puis « Projets de mariage ».

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Dans l’écran suivant, sélectionner « Dossier complet » puis cliquer sur « imprimer un dossier complet » pour avoir les documents à remettre aux futurs époux.


Une fois complétés, ils permettent de renseigner les informations nécessaires à la saisie d’un acte de mariage.

Créer un projet de mariage en cliquant sur « Nouveau projet ».

Renseigner les informations connues dans chaque onglet (futurs époux, parents, témoins).

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Toujours commencer par cliquer sur le bouton de recherche pour appeler la population enregistrée dans la commune. Si la personne n’est pas présente, saisir directement son identité à l’écran.

À partir de ce moment, le bouton « enregistrer » permet de sauvegarder les modifications et de quitter le module.

Au fur et à mesure de l’arrivée des informations concernant les identités des parents et des témoins, il faudra modifier le projet pour le compléter (onglets Parents, Témoins).


2 - Acte et imprimés

Cette étape permet d’imprimer les documents liés au mariage (publications, certificats, page du livret de famille) et également de créer l’acte en lui-même en dernière étape.

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3 - Pièces à demander

Au fur et à mesure de l’avancement du projet, certains documents peuvent rester manquants, un module permet de connaître l’avancement du projet et d’organiser la demande des pièces complémentaires.

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  • Récapitulatif du projet:

Permet d’éditer un état d’avancement du projet afin de connaître les éléments manquants.

  • État des pièces à fournir:

Permet d’éditer le document à remettre aux futurs époux. Il est possible de cocher les cases concernées afin de pré-remplir le document.

4 - Création de l’acte

Une fois tous les éléments renseignés, la création de l’acte est possible depuis l’onglet « acte et imprimés ».

Se déclenche alors le processus classique de saisie d’un acte, étape par étape jusqu’à la création de l’acte.

En cas de difficulté, se reporter à la notice spécifique « Saisie d’un acte d’état civil ».