[PROXIMA] - [COMPTA] Comment compléter l'annexe des subventions versées ?

PROXIMA FAQ

Pour les subventions de fonctionnement, la collectivité peut décider d’établir une liste de bénéficiaires avec, pour chacun d’eux, l’objet et le montant de la subvention. Cette information doit être véhiculée dans les documents budgétaires sous forme d'annexe.

Le contenu et l'intitulé de l'annexe diffèrent selon le document budgétaire et la nomenclature utilisés.

Annexes

M14

M57

M4

M52

Au budget

B1.7

B8.1

B1.3

C2

Au compte administratif

AutresAutresB1.3Autres


- Au budget primitif

Toutes les subventions apparaissent à l’annexe "Subventions versées dans le cadre du vote du budget". Celle-ci est complétée automatiquement à l’aide de la ventilation par article réalisée depuis la saisie du BP.

Depuis la saisie du BP, utiliser le bouton  dans la colonne ACTIONS sur la ligne de l'article concerné :

 

La fenêtre suivante s’affiche :


Il est possible d'ajouter ou de supprimer des organismes bénéficiaires depuis cette fenêtre.

Il est recommandé d'utiliser le bouton AJOUTER UN BENEFICIAIRE, cela permet d'ajouter un organisme à partir de la liste des tiers de la comptabilité. 

Le bouton AJOUTER UNE LIGNE VIDE ne permettra pas au logiciel de calculer les réalisations automatiquement au CA. 

Il faut ensuite renseigner toutes les informations : le nom, la nature juridique du bénéficiaire (association, collectivité, particulier, etc…), les montants proposés et votés, l’objet pour lequel est versée la subvention et la dénomination (ou numéro) éventuel de la subvention.

Seuls les articles détaillés et cochés comme "subvention" sont repris à l’annexe "Subventions versées dans le cadre du vote du budget". Veuillez noter que les articles de fonctionnement 6554 et 6574 (et subdivisions) sont considérés automatiquement comme subventions par le logiciel et figurent obligatoirement à l’annexe.

Note : Pour les autres articles détaillés qui ne sont pas des subventions, il est possible d’éditer une liste à part. Se rendre dans le menu Budget - BP : Edition, onglet Autres.

Cocher la (les) section(s) souhaitée(s) puis cliquer sur le bouton IMPRIMER. Comme cette liste ne fait pas partie des annexes officielles prévues par les maquettes budgétaires, il faudra la joindre en pièce complémentaire à votre BP.;



- Au compte administratif

Seules les subventions d’investissement apparaissent à l’annexe "Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions". Pour éditer le détail des subventions de fonctionnement, commencer par calculer les réalisations.

Pour cela, il faut passer par le menu Clôture - CA : Saisie du détail. À noter qu'il faut avoir préalablement ventilé par bénéficiaire au BP pour pouvoir saisir les réalisations dans cet écran.

Ensuite, par le menu Clôture - CA : Edition, onglet Autres, cocher les sections voulues (dépenses de fonctionnement s'il s'agit des subventions) et cliquer sur "Imprimer"

Cette annexe s'éditera en plus des pages officielles et obligatoires du CA.;

Note : En nomenclature M40, l’annexe B1.3 reprend exactement les mêmes informations qu’au budget. Il n’existe pas de subvention d’investissement en nomenclature M40.