[PROXIMA] - [COMPTA] Comment réaliser la mise en conformité du plan comptable ?
Le plan comptable (nomenclature) utilisé dépend du type de la collectivité :
- La nomenclature M14 s'applique aux communes et à leurs services publics à caractère administratif, aux centres communaux et intercommunaux d'action sociale, aux caisses des écoles et aux établissements publics de coopération intercommunale.
- Les nomenclatures M4. sont applicables aux services publics industriels et commerciaux.
- La nomenclature M52 s'applique aux départements et de leurs établissements publics administratifs.
- La nomenclature M57 applicable (après accord du trésorier) dès le 1er janvier 2021 à toutes les collectivités locales et leurs établissements publics.
La nomenclature est mise à jour chaque année pour tenir compte de l'évolution du contexte législatif et réglementaire.
Les document officiels sont disponibles sur le site Internet de la DGCL.
Une liste de tous les plans comptables disponibles est consultable en se rendant dans le menu Utilitaires - Plans comptables généraux.
Procédure dans le logiciel de comptabilité
Il est impératif de vérifier à chaque nouvel exercice que les articles utilisés dans le plan comptable personnalisé sont conformes au plan comptable général sélectionné.
Avant toute chose, il convient de s’assurer d’avoir récupéré les éléments suivants :
- Les engagements N-1 (si besoin) via le menu Travail - Engagements puis en cliquant sur Récupération des engagements N-1
- Les sommes pour mémoire (budget précédent) via le menu Budget - BP : Saisie puis en cliquant sur Reprise BP Prec.
- Les restes à réaliser (RAR) via le menu Budget" - BP : Saisie puis en cliquant sur Reprise RAR
Ensuite, se rendre dans Initialisation - Plan comptable puis cliquer sur le bouton MISE EN CONFORMITE en haut de l'écran.
L'écran suivant s'affiche alors selon les données saisies dans le logiciel :
Section par section, le logiciel va analyser les articles de votre plan comptable et les comparer aux articles officiels du plan comptable général. Pour chaque article non trouvé, le logiciel propose :
- soit de le remplacer par un autre article (plus ou moins subdivisé selon la nomenclature) Un choix d'article proches et proposé par défaut
mais le bouton 
permet d'accéder à tous les articles de la section.
- soit de retirer l'article avec le bouton 
À noter qu'il n'est pas possible de supprimer un article mouvementé (en écriture ou au budget).
Une fois l'article de remplacement choisi, cliquer sur ETAPE SUIVANTE pour continuer la mise en conformité section par section (dépenses puis recettes de fonctionnement ; dépenses puis recettes d'investissement)
Une fois toutes les étapes finalisées un récapitulatif des écritures comptable modifiées par la mise en conformité est affiché.
SI la mise en conformité est réalisée avant toute manipulation dans le logiciel, aucune écriture ne sera impactée. Seul l'article au BP sera modifié.
Sinon, les lignes concernées seront listées (écritures, DM)
Enfin, la dernière étape consiste à valider les changements :
Notes et avertissement :
- Si vous changez de nomenclature, une mise en conformité est obligatoire ;
- Il est interdit de faire un changement de nomenclature après avoir voté le budget.
Procédure dans les autres logiciels
Une fois la mise en conformité réalisée dans le logiciel de comptabilité, il conviendra de modifier les articles utilisés dans les autres logiciels :
a - Logiciel de paye
Sur le tableau de bord, cliquer sur
SYNCHRONISATION DES INFORMATIONS COMPTABLES puis sur MISE EN CONFORMITÉ DES ARTICLES
Cette fonction vous propose de passer en revue tous les articles utilisés dans le logiciel de paye qui n'existent pas dans le plan comptable personnalisé du budget concerné.
Si cet article est légitime, le 6450 est l'article à utiliser mais il n'existe pas dans le plan comptable personnaliser : le rajouter.
Si cet article n'existe plus dans la nomenclature, sélectionner l'article adéquat dans le menu déroulant puis cliquer sur REMPLACER.
b - Logiciels de facturation
Accéder aux tarifs et modifier les tarifs en fonction des nouveaux articles utilisés en comptabilité.