[WEB] - [COMPTABILITÉ] Ajout d'un emprunt

Afin de pouvoir ajouter un nouvel emprunt dans la comptabilité, 

il faut se rendre dans le menu "Emprunts"  → "Liste des emprunts", puis utiliser le bouton  pour ajouter un nouvel emprunt.
A la création d’un emprunt, l’écran suivant apparaît :


Onglet : Définition


Identifiant

  • Libellé : Désignation ou objet de l’emprunt.
  • Numéro : Numéro ou référence de contrat.
  • Type : Emprunt normal, emprunt de refinancement, etc. Détermine sur quel état de la maquette budgétaire il apparaîtra.
  • Prêteur : Organisme prêteur, à sélectionner dans la liste déroulante en cliquant sur  

Capital emprunté

  • Montant : Montant du capital emprunté à l’origine.
  • Frais de dossier : Frais prélevés par l’organisme au titre de l’étude et du montage de l’emprunt. Ce montant sera ajouté à la colonne Frais de la première échéance sur le tableau d’amortissement.
  • Taux d’assurance : Assurance sur le capital restant dû. Le taux d’assurance de l’emprunt s’applique à chaque échéance et sera ajouté à la colonne Frais sur le tableau d’amortissement.

Date

  • Durée de l’emprunt : Durée d’amortissement exprimée en année et mois.
    • Ex : un emprunt trimestriel avec 42 échéances doit être remboursé sur 10 ans + 6 mois.
  • Périodicité de remboursement : Mensuel, trimestriel, etc. Détermine le nombre d’échéances par an.
  • Signature du contrat : Date à laquelle le contrat a été signé.
  • Versement des fonds : Date à laquelle le capital emprunté est encaissé. Elle doit être antérieure ou identique à la date de la première échéance.
  • Première échéance : Date du début du remboursement de l’emprunt. Les dates des échéances suivantes sont calculées en fonction de celle-ci, de la périodicité de remboursement et de la durée de l’emprunt.
  • Différé : Nombre d’échéances pour lesquelles certains remboursements sont retardés :
    • Simple : seul les intérêts et les frais de dossier sont payés.
    • Total : seul les frais de dossier sont payés. Les intérêts sont ajoutés au capital restant dû.
    • Autres : aucun remboursement n’est effectué.

Comptabilité

Toutes ces données sont transmises au logiciel de comptabilité lors du mandatement des échéances.

  • Cpt. d’imputation du capital : Article budgétaire sur lequel le remboursement du capital doit être imputé. Il détermine la nature de l’emprunt
  • Cpt. d’imputation des intérêts : Article budgétaire sur lequel le paiement des intérêts doit être imputé.
  • Cpt. d’imputation des frais : Article budgétaire sur lequel le paiement des frais de dossier doit être imputé.
  • Code fonction : Si l’emprunt doit être affecté à une fonction utilisée en comptabilité, selectionner le code fonction concerné.
  • Services : Si l'emprunt doit être affecté à un service utilisé en comptabilité, selectionner le service concernné.
  • Taux TVA : Si un taux de TVA doit être appliqué, selectionner le taux.;


Onglet : Taux d’intérêts

Ce second onglet permet d’indiquer l’évolution de la valeur du taux d'intérêts.

Actions :

  •  : Ajouter un taux. Compléter le formulaire et "valider".
  •  : Modifier le taux sur la ligne correspondante.
  •  : Supprimer le taux sur la ligne correspondante.



 Attention ! La liste doit contenir au moins une valeur : le taux initial. Si le taux est variable, il conviendra d’ajouter ici toutes les variations de taux et leur date d’effet.

Pour chaque taux d’intérêts, il faut indiquer la valeur du taux, le type et la date à partir de laquelle celui-ci est appliqué. Toutes les échéances au-delà de la date indiquée utiliseront cette valeur de taux pour le calcul des intérêts.

Si le changement de taux occasionne un coût supplémentaire, saisir le montant dans le champ Frais, ce coût ressortira sur la prochaine échéance.

Note : En cas d’évolution de taux d’intérêt, penser à recalculer votre tableau d’amortissement.

Pour les taux variables/révisables, saisir les informations complémentaires. Ces renseignements sont utilisés pour remplir les états de la dette au budget et compte administratif mais n’affecteront pas le calcul du tableau d’amortissement :


  • Indice de référence

L'indice de référence est utilisé pour connaître la valeur du taux à une date donnée. Il varie en fonction de divers paramètres (valeur de l’€uro, inflation, etc. …) Les plus fréquents sont Euribor 1 an, Euribor 1 mois, Euribor 3 mois, Eonia, Libor, etc. …

  • Taux capé

Un taux variable est dit capé s’il possède des limites qu’il ne peut dépasser. Cette option a généralement un coût, mais sert de protection en cas de forte variation de l’indice de référence.

  • Variations pour une révision

Un taux variable peut aussi avoir des limites de variation pour sa « mise à jour ». Cette option sert à limiter les faibles variations de l’indice de référence.

  • Durée max. de l'emprunt
  • Augmentation max. d'une échéance

Lorsque le taux augmente, il existe 2 possibilités pour amortir le surplus d’intérêts :

    • La durée ne change pas et le montant des échéances augmente. On peut alors fixer le montant maximal des échéances. Si ce plafond est atteint, c’est alors la durée de l’emprunt qui augmente.
    • Le montant des échéances reste constant et la durée augmente. De nouvelles échéances sont ajoutées à la fin du tableau d’amortissement pour payer ces intérêts. L’allongement du remboursement de l’emprunt peut être limité à une durée maximale, ensuite c’est le montant des échéances qui augmente.;


Onglet : Modifications

Cet onglet permet de renseigner toutes les modifications affectant le déroulement de l'emprunt (hors variation de taux d’intérêts) :

 


Types d’évènements :

  • Remboursement anticipé : Réduire le capital remboursé du montant indiqué.
  • Augmentation du capital emprunté : Augmenter le capital restant dû du montant indiqué. Les intérêts sont recalculés (donc augmentés) car le nombre d'échéances reste fixe.
  • Report d’échéances : Différer un certain nombre d’échéances. Le total (hors frais) de ces échéances sera nul, mais les intérêts calculés seront ajoutés au capital restant dû.
  • Durée de l’emprunt : Allonger ou réduire la durée initiale de remboursement. Cela affecte l’ensemble du tableau d’amortissement et non pas seulement à partir de la date de modification saisie.
  • Périodicité de remboursement : Changer le nombre d’échéances par an de l’emprunt.;


Onglet : Tableau d’amortissement

Cet onglet permet de gérer le tableau d’amortissement de l'emprunt :


Actions : 

  •  : Positionner la sélection sur la prochaine échéance.
  •  : Générer le tableau d’amortissement à partir de la définition de l'emprunt et du profil d'amortissement choisi. Il est possible soit de (re)calculer tout le tableau ou uniquement à partir de l’échéance sélectionnée.

Profils d’amortissement :

Le profil d’amortissement est la façon dont le capital est remboursé.

  • Capital PROGRESSIF : le capital remboursé est de plus en plus important.

Le montant des échéances est calculé constant, et comme les intérêts sont de plus en plus faibles (car calculés sur le capital restant dû), le capital remboursé est donc de plus en plus important.

  • Capital CONSTANT : le capital remboursé est le même à chaque échéance.

Le capital remboursé est calculé constant, et comme les intérêts sont de plus en plus faibles, le montant des échéances est donc de plus en plus faible.

  • In fine : le remboursement du capital est effectué intégralement à la dernière échéance.

Pendant toute la période de remboursement, seuls les intérêts sont calculés. A la dernière échéance, le capital emprunté est intégralement remboursé.

  • Personnalisé : le remboursement du capital/intérêts est à compléter manuellement.

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Lorsque toutes les informations concernant l'emprunt sont renseignées et que le tableau d'amortissement est calculé, bien enregistrer la saisie en cliquant sur ;