[WEB] - [COMPTEUR] Pourquoi la TVA du titre récapitulatif du rôle ORMC ne semble pas correcte ?


Lors du calcul du rôle ORMC dans le logiciel de facturation de l'eau, une répartition s'opère au niveau de la TVA.

 

Cette répartition se retrouve au niveau du titre en comptabilité, ce qui est normal : 

 

En effet, les TVA des taxes et redevances sont regroupées sur la TVA du produit principal.

Dans cet exemple précis, suivant le calcul du rôle, nous allons décomposer le calcul.  

Les codes produits utilisés sont les suivants : 

EA1 étant le produit principal de la consommation d'eau et EA3 le produit lié à la redevance ;

EA2 étant le produit principal de l'assainissement et EA4, le produit lié à la redevance.  

Pour la somme HT de EA1 (7514,46 €), la TVA de 5,5% correspond à 413,43 €

Pour la somme HT de EA3 (1479,33 €), la TVA de 5,5 % correspond à 81,36 €

Cette TVA va s'ajouter à celle de EA1 pour former 494,79 €

Et de la même façon, la TVA de EA2est la somme de : TVA EA2 + TVA EA4


Pour désactiver cette répartition, se rendre dans le menu Paramétrages → Facturation, Onglet Facturation et cocher l'option "Aucune répartition"


À noter que la répartition est normalement ce qui est attendu, la désactiver doit se faire impérativement avec l'accord du trésorier.