[WIN] - [CADASTRE] Comment faire la mise à jour des plans cadastraux ?

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1 - Récupération des plans

Avant de pouvoir utiliser le module de récupération des plans de CAD-COM, vous devez être en possession des plans de votre commune pour l’année en cours. Il existe plusieurs moyens de récupérer vos plans :

  • Téléchargez vos plans  sur le portail cadastre.fr d'AGEDI
  • Téléchargez vos plans sur le portail du gouvernement

Depuis fin d’année 2017, les plans DXF-PCI des communes dont le cadastre est vectorisé sont disponibles en libre téléchargement sur cadastre.data.gouv.fr et mis à jour régulièrement.

Cliquez sur le lien suivant : https://cadastre.data.gouv.fr/data/dgfip-pci-vecteur/latest/dxf/feuilles/

Sélectionnez le numéro de votre département et cliquez sur le code INSEE de votre commune. Une par une, téléchargez les feuilles et enregistrez-les dans le dossier créé préalablement (nommé « Plans », par exemple).

t_l_chargement.png

 Ne pas décompresser chaque fichier 

  • Contactez votre Centre des Impôts fonciers (CDIF) service du cadastre

Si votre CDIF ne délivre pas lui-même les plans cadastraux, contactez la communauté de communes dont vous dépendez ou l’organisme chargé de la diffusion de données géographiques de votre département. La mise à jour annuelle doit être GRATUITE. Vous devez récupérer les plans cadastraux de votre commune soit au format .TIF et .LOC (image) soit au format DXF-PCI (vecteur)

Si vous avez reçu vos plans par courriel ou en téléchargement, il n’est pas rare qu’ils soient « compressés » dans une seule archive zip.

S'ils sont dans une archive d'un autre format, les extraire. 

 extraction.png


  Note : le CD-ROM Visu DGFIP (VisDGI) n’est pas compatible avec CAD-COM et aucune donnée ne peut en être extraite. 

2 - Mise à jour des plans

Lancez le logiciel CAD-COM et ouvrez le menu « Fichier → Mise à jour de vos données → Plans cadastraux » :


Si un code AGEDI vous est demandé, merci de contacter le service administratif au 04 71 63 01 00. (Choix n°2)

L’écran suivant s’affiche et vous devez suivre les étapes une par une :

 

1/ 

Sélectionner le zip tel que téléchargé sur le site cadastre.fr 
ou
Sélectionner le dossier dans lequel les planches ont été téléchargées.

2/ Sélectionner l'année (renseigner la même année que celle des données cadastrales)

3/ Puis cliquer sur « Lancer la récupération des plans cadastraux »



La durée du traitement est variable et dépend principalement du nombre de planches cadastrales de votre commune. Il ne faut en aucun cas éteindre l’ordinateur pendant la récupération.

 

Via le menu « ? →Informations sur les données », vous pouvez vérifier que la mise à jour de vos données s’est bien effectuée.