[WIN] - [COMPTA] Le Tiers de Télétransmission (TDT) dans le logiciel de comptabilité

Introduction : Le logiciel de comptabilité permet la dématérialisation des écritures comptables par la création des flux PES V2 qui doivent être déposés sur le portail de la DGFIP (Helios).

Le tiers de télétransmission (TDT) propose aux collectivités un dépôt automatisé sur Helios depuis le logiciel.

Cette notice ne traite pas de l’utilisation du parapheur électronique (Paranova). Une notice spécifique est disponible ici. 


Sommaire

1 - Prérequis et paramétrage

2 - Création et signature du fichier

3 - Transmission du fichier

4 - Récupération de l’acquittement (fichier ACK)

5 - Envoyer une PJ complémentaire

6 - Envoyer un fichier budgétaire


1 - Prérequis et paramétrage

La possession de deux clés (une au nom du/de la secrétaire, dite « clé de transmission » et une au nom de l’ordonnateur, dite « clé de signature ») est obligatoire.

Si la collectivité dématérialise déjà les actes avec la préfecture, le paramétrage peut être effectué avec la clé utilisée dans e-assemblée.

Le paramétrage se fait uniquement sur RDV par téléassistance.

  • appeler le service administratif au 04 71 48 70 11

  

2 - Création et signature du fichier

Après avoir saisi toutes les informations relatives à l’écriture, cliquer sur PES MANDAT/TITRE.

Sélectionner « Signer les fichiers avec le logiciel ».


Brancher la clé de signature et cliquer sur « Envoyer le fichier à Nova ».

s_lection_certificat.jpg

 

Sélectionner le certificat dans la liste et faire composer le code PIN de la clé par l’ordonnateur.

Les étapes suivantes se déroulent successivement :

signature.jpg

3 - Transmission du fichier

Une fois le fichier signé, déconnecter la clé de signature et introduire la clé de transmission.

transmission.jpg 

Cliquer ensuite sur « Envoyer le fichier au TDT ».

Composer le code PIN de la clé de transmission s’il est demandé. 

envoyer.jpg

Une fois l’opération terminée, le message suivant apparait.

confirmation.jpg 

4 - Récupération de l’acquittement (fichier ACK)

Une fois le fichier déposé sur Helios via le TDT, il conviendra de récupérer l’acquittement (fichier ACK).

Le temps d’attente peut aller de quelques minutes à plusieurs heures.

Brancher la clé de transmission et cliquer sur « Récupérer l’acquittement ».

r_cup_rer_acquittement.jpg

Composer le code PIN de la clé de transmission s’il est demandé.

Deux possibilités :

  • Le fichier est valide (OK), le flux est intégré dans Helios, il va être traité par le trésorier.

ack_ok.jpg

  • Le fichier n’est pas valide (KO).

ack_ko.jpg

Dans ce cas, le logiciel précise quelle anomalie a été détectée en cliquant sur « visualiser l'anomalie »

Pour la corriger, sortir de l’écran du TDT et modifier l’écriture concernée par l’anomalie.

Une fois le document corrigé, cliquer sur PES MANDAT/TITRE et utiliser la fonction « Réinitialiser le bordereau » afin de reprendre toutes les étapes jusqu'à obtention d’un ACK OK (fichier valide).

r_initialiser.png 

5 - Envoyer une PJ complémentaire

Une fois le flux intégré à Helios (acquitté), il est possible d’envoyer une pièce jointe complémentaire (ie. PJ seule, PJ autonome, PESPJ).

Pour cela, commencer par ajouter la ou les PJ aux écritures concernées.

Cliquer ensuite sur PES MANDAT/TITRE et sur le bouton « PJ seules ».

pj_seule.png

Sélectionner la ou les Pièces Jointes à transmettre puis cliquer sur le bouton « Créer le fichier PES ».

pj_seule2.png

À noter qu’un fichier PESPJ ne nécessite pas de signature.

La suite est identique à l’envoi d’un flux PES au TDT jusqu’à la récupération de l’acquittement.

6 - Envoyer un fichier budgétaire

L’envoi du budget (BP) ou d’une décision modificative (DM) au format PES est également intégré aux fonctionnalités du TDT.

Cliquer sur le bouton de génération du fichier PES permet de créer le fichier ou d'accéder au suivi des fichiers envoyés afin de récupérer les ACK.