[WIN] - [PAY] Comment verser les congés payés non pris à un agent ?
L'agent a un contrat court et ne prendra aucun jour de congé :
Utilisez le modèle de paye OCCASIONNEL (horaire ou indice)
Dans ce cas, les congés payés non pris seront payés à l'agent tous les mois. (10% du total brut)
L'agent quitte la collectivité et il n'a pris aucun jour de congé :
- Allez à « Fichiers – Agents », sélectionnez l’agent concerné et cliquez sur « Modifier » ;
- Cliquez de nouveau sur « Modifier », et vérifiez les dates de début et de fin de contrat ;
- Cliquez sur « Accès aux compléments », « Ajouter un complément » puis sélectionnez dans la liste déroulante « Congés » ;
- Cliquez ensuite sur « Congés payés en fin de période » puis validez.
Le complément « congés payés en fin de période », lorsqu'il est ajouté à un contrat, permet le calcul automatique de l’indemnité de congés payés sur le dernier mois de travail de l’agent. Cette indemnité sera égale à 1/10ème de la rémunération brute perçue depuis l’embauche du salarié.
L'agent quitte la collectivité et il n'a pas pris la totalité de ses jours de congé :
- Allez à « Fichiers – Agents », sélectionnez l’agent concerné et cliquez sur « Modifier » ;
- Cliquez de nouveau sur « Modifier », et vérifiez les dates de début et de fin de contrat.
- Allez à « Travail – Recalcul d’un ou plusieurs bulletins », sélectionnez l’agent et cliquez sur « Valider » ;
- Allez à « Travail – Modification de bulletin », sélectionnez le bulletin puis cliquez sur « Modifier » ;
- Cliquez sur « ajouter » et recherchez la ligne 3199 « CONGES PAYES » ;
- La ligne se calcule automatiquement avec 10% du total brut : double-cliquez sur le montant pour le corriger.
Note : le calcul des congés payés non pris n'est pas prévu dans le logiciel, se renseigner auprès de votre centre de gestion pour les modalités de calcul.
L’agent a déjà quitté la collectivité et n’est plus payé sur la période :
- Allez à « Fichiers – Agents », sélectionnez l’agent concerné et cliquez sur « Modifier » ;
- Cliquez de nouveau sur « Modifier » et indiquez ensuite une date de sortie au 1er du mois afin qu’un bulletin puisse être créé ;
- Allez à « Travail – Recalcul d’un ou plusieurs bulletins », sélectionnez l’agent et cliquez sur « Valider » ;
- Allez à « Travail – Modification de bulletin », sélectionnez le bulletin puis cliquez sur « Modifier » ;
- Dans le haut de la fenêtre, indiquez l’indice majoré à 0 (si l’agent est rémunéré au taux horaire, indiquez le nombre d’heures à zéro) Cette opération va mettre « à zéro » le bulletin ;
- Le cas échéant, supprimez les lignes de régime indemnitaire (supplément familial, primes, etc.) et participation mutuelles ;
- Cliquez sur « ajouter » et recherchez la ligne 3199 « CONGES PAYES » ;
- Double-cliquez sur le montant pour le corriger.
Note : le calcul des congés payés non pris n'est pas prévu dans le logiciel, se renseigner auprès de votre centre de gestion pour les modalités de calcul.