La saisie des éléments préalables à la constitution d’un dossier de mariage étant spécifique, cette notice détaille la création d’un projet de mariage et la génération de l’acte.
La gestion des mariages par le module de « projet » permet à tout moment d’enregistrer les données et de quitter. Ainsi, au fur et à mesure de l’avancement du dossier, la progression est sauvegardée.
Sommaire
1 - Saisie du projet
Pour commencer, cliquer sur le bouton « projet de mariage » présent sur le tableau de bord (menu « utilitaires » → « afficher le tableau de bord »). La saisie est aussi accessible en cliquant sur le bouton « Mariages », puis « Projets de mariage ».
Dans l’écran suivant, sélectionner « Dossier complet » puis cliquer sur « imprimer un dossier complet » pour avoir les documents à remettre aux futurs époux.
Une fois complétés, ils permettent de renseigner les informations nécessaires à la saisie d’un acte de mariage.
Créer un projet de mariage en cliquant sur « Nouveau projet ».
Renseigner les informations connues dans chaque onglet (futurs époux, parents, témoins).
Toujours commencer par cliquer sur le bouton de recherche pour appeler la population enregistrée dans la commune. Si la personne n’est pas présente, saisir directement son identité à l’écran.
À partir de ce moment, le bouton « enregistrer » permet de sauvegarder les modifications et de quitter le module.
Au fur et à mesure de l’arrivée des informations concernant les identités des parents et des témoins, il faudra modifier le projet pour le compléter (onglets Parents, Témoins).
2 - Acte et imprimés
Cette étape permet d’imprimer les documents liés au mariage (publications, certificats, page du livret de famille) et également de créer l’acte en lui-même en dernière étape.
3 - Pièces à demander
Au fur et à mesure de l’avancement du projet, certains documents peuvent rester manquants, un module permet de connaître l’avancement du projet et d’organiser la demande des pièces complémentaires.
- Récapitulatif du projet:
Permet d’éditer un état d’avancement du projet afin de connaître les éléments manquants.
- État des pièces à fournir:
Permet d’éditer le document à remettre aux futurs époux. Il est possible de cocher les cases concernées afin de pré-remplir le document.
4 - Création de l’acte
Une fois tous les éléments renseignés, la création de l’acte est possible depuis l’onglet « acte et imprimés ».
Se déclenche alors le processus classique de saisie d’un acte, étape par étape jusqu’à la création de l’acte.
En cas de difficulté, se reporter à la notice spécifique « Saisie d’un acte d’état civil ».